MENTIONS LÉGALES

Raison Sociale

Ce site est la propriété de la HOLDING TISSOT
Raison Sociale : HOLDING TISSOT au capital de 250 000 euros
Gérant : M Pierre TISSOT
Adresse du siège social : Bât. L’Axiome – 150 rue Louis Landi – 30900 Nîmes
N° SIRET /SIREN : 38214551400040
Code APE : 6420 Z
RCS : Nimes B 382 145 514
N° Téléphone : +33 (0)4 66 02 18 60

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Données personnelles

HOLDING TISSOT, s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. HOLDING TISSOT s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

Cookies

Le site holding-tissot.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens Hypertextes

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation. HOLDING TISSOT, n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Conception : Webdesigner – Webmaster – Intégrateur

Le Webdesign et l’intégration (HTML5, Javascript, CSS, etc…) du site internet :
HOLDING TISSOT sont réalisés par la SARL EFFISSENS
Raison Sociale : SARL EFFISSENS au capital de 37 000 euros
Gérante : Mme Laure TISSOT SCHNELLER
Adresse du siège social : Bât. L’Axiome – 150 rue Louis Landi – 30900 Nîmes
N° SIRET /SIREN : 488 409 665 000 38
Code APE : 7022 Z
TVA : FR 66488409665
N° Téléphone : +33 (0)4 66 2 3 4 5 6 7

Hébergement

L’hébergement du site internet :
HOLDING TISSOT est assuré par la SARL KHELIOS
Raison Sociale : SARL KHELIOS au capital de 1000 euros
Adresse du siège social : Zone euro 2000 – 135 avenue de la Vistrenque – 30132 Caissargues
N° SIRET /SIREN : 508 974 938 000 13
Code APE : 6202B
N° Téléphone : +33 (0)4 84 25 02 16

Crédits Photos

Les photographies utilisées pour le site internet :
HOLDING TISSOT proviennent de la banque d’images HOLDING TISSOT